Conseil d Agglomération du 09 janvier 2017




DELIBERATIONS

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-1CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-2ELECTION DU PRESIDENT - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-3FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-4ELECTION DES VICE-PRESIDENTS - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-5FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU BUREAU - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-6DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-7DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-8COMMANDE PUBLIQUE : création et composition de la commission d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-9COMMANDE PUBLIQUE : création et composition de la commission des délégations de service public - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-10CREATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-11CREATION DE LA COMMISSION DES FINANCES - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-12DESIGNATION DES LIEUX DE TENUE DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2017 - Délibération - (sans annexe)